On
fait entrer les citoyens ASSI et BERGERET…
La
séance est ouverte à minuit moins un quart.
On fait entrer les citoyens ASSI et BERGERET, mais les membres, qui devaient soutenir l’accusation, sont absents; une attaque de Versailles les empêche d’assister à la séance.
La discussion de l’incarcération des citoyens Assi et Bergeret est renvoyée au lendemain. Les deux prévenus demeurent à l’Hôtel de Ville, prisonniers sur parole.
Le citoyen ARNOULD, président, lit une note, dans laquelle le citoyen Cluseret demande qu’il soit ajouté au décret relatif aux conseils de guerre de la Garde nationale, un article laissant aux officiers le droit d’infliger des punitions.
L’article est adopté.
On fait entrer les citoyens ASSI et BERGERET, mais les membres, qui devaient soutenir l’accusation, sont absents; une attaque de Versailles les empêche d’assister à la séance.
La discussion de l’incarcération des citoyens Assi et Bergeret est renvoyée au lendemain. Les deux prévenus demeurent à l’Hôtel de Ville, prisonniers sur parole.
Le citoyen ARNOULD, président, lit une note, dans laquelle le citoyen Cluseret demande qu’il soit ajouté au décret relatif aux conseils de guerre de la Garde nationale, un article laissant aux officiers le droit d’infliger des punitions.
L’article est adopté.
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