Arrivé
de Neuilly, le citoyen CHAMPY demande qu’il soit envoyé d’urgence
des artilleurs et des munitions, afin d’empêcher les Versaillais
de s’emparer de Neuilly.
Président:
GOUPIL.
La séance est ouverte à dix heures.
Sur la demande de la Commune, le citoyen GOUPIL, président, et les citoyens Art. ARNOULD et OSTYN, assesseurs, prennent place au bureau.
Le citoyen VAILLANT demande que, vu le nombre de demandes, les commissions établissent une permanence à l’Hôtel de Ville; il désirerait également que les commissions, à part celles de Sûreté générale et des Finances, travaillassent un peu plus.
Après avoir entendu les citoyens MALON, GOUPIL, PARISEL, GÉRARDIN, V. CLÉMENT et GROUSSET, réclamant au nom des commissions de Travail, Enseignement, Commerce, Travail, Subsistances et Relations extérieures, la Commune passe à l’ordre du jour.
Sur la demande du citoyen GROUSSET, la Commune décide qu’il sera créé un Secrétariat général, chargé de dépouiller la correspondance.
Proposition. - Le citoyen FERRÉ rend compte du mouvement révolutionnaire de Marseille, accompli sous l’instigation de Mégy et de son co-délégué, et demande qu’il soit renvoyé immédiatement à Marseille où sa présence est urgente.
Le citoyen Félix PYAT répond qu’il n’a pu donner de solution à la demande du citoyen Mégy, vu que la Commission exécutive ne se composait que de deux membres lorsqu’il l’a formulée.
Le citoyen AMOUROUX appuie la proposition et demande, en outre, de concert avec le ciloyen FERRÉ, qu’il lui soit adjoint une délégation composée de trois autres membres.
La Commune, après avoir entendu les citoyens TRIDON et LEFRANÇAIS, décide que les citoyens Mégy, Dupont, Coulet de Tayac et l’envoyé de Marseille, seront envoyés en délégation dans cette ville.
Le citoyen PYAT ayant demandé à la Commune de fixer le chiffre de l’allocation, ce chiffre est fixé à deux mille francs.
Correspondance. - Le président donne lecture des lettres des citoyens RÉGÈRE et BABICK, s’excusant de ne pouvoir assister à la séance; d’une lettre du citoyen Art. ARNOULD, demandant à être adjoint à la Commission du Travail et d’Échange, et enfin de lettres des citoyens Ernest LEFÈVRE et RANC, qui déclarent donner leur démission.
Proposition. - Le président donne lecture d’une proposition du délégué au ministère de la Guerre, demandant la suppression des sous-comités d’arrondissement.
La discussion de cette proposition est interrompue par le citoyen CHAMPY, demandant à faire une communication.
Communication. - Arrivé de Neuilly, le citoyen CHAMPY demande qu’il soit envoyé d’urgence des artilleurs et des munitions, afin d’empêcher les Versaillais de s’emparer de Neuilly.
Après avoir entendu les citoyens FORTUNÉ, LEFRANÇAIS, ARNAUD, AVRIAL et BILLIORAY, la Commune invite le citoyen Champy à s’entendre avec la Commission exécutive et la Place pour les mesures nécessaires à prendre.
Projet de décret. - Le citoyen Félix PYAT, au nom de la Commission exécutive, donne lecture du projet suivant:
«Considérant que les gardes nationaux ont reçu l’arme et reçoivent la solde pour défendre la République;
«Considérant que plusieurs manquent à leur service; tout en touchant leur paie, et gardent leur fusil inutile ainsi dans leurs mains;
«Décrète :
«Art. 1er. - Tout garde national réfractaire sera désarmé.
«A.rt. 2. - Tout garde, désarmé pour refus de service, sera privé de sa solde.
«A.rt. 3. -Toute solde, ainsi retirée, sera versée dans la caisse du bataillon.
«Art. 4. - Au besoin, s’il y a lieu, les gardes réfractaires pourront être privés de leurs droits civiques.»
Le citoyen F. PYAT ayant demandé l’urgence, le projet est mis en discussion.
La Commune décide que le vote aura lieu par article. Les considérants et les articles 1, 2, sont successivement adoptés sans discussion. Pour l’article 3, les citoyens JOURDE et VARLIN, membres de la Commission des Finances, ayant demandé sa suppression pure et simple, afin de ne pas obérer le Trésor, et la Commission y ayant consenti, il n’y a pas lieu de voter.
Sur l’article 4, trois amendements sont présentés.
Le premier par le citoyen AMOUROUX est ainsi conçu: « Sera poursuivi selon la loi.»
Les citoyens LEDROlT, MORTIER et GÉRARDIN appuient cet amendement.
Le deuxième: «Sera déféré immédiatement au Conseil de guerre» est présenté par le citoyen BLANCHET.
Enfin, le citoyen URBAIN propose d’ajouter les mots : «Par décision du Conseil de discipline.»
La Commune, consultée, rejette les deux premiers et adopte la rédaction proposée par le citoyen URBAIN : «En cas de refus de service pour le combat, le garde réfractaire sera privé de ses droits civiques par décision du Conseil de discipline.»
Le décret, mis aux voix dans son ensemble, est ensuite adopté à l’unanimité.
On reprend la discussion Cluseret.
Les citoyens CHARDON, MALON, CHALAIN, OSTYN, MARTELET, GÉRARDIN, MEILLET, AVRIAL, PROTOT et GROUSSET attaquent les Conseils de légions qui désorganisent tout et commettent journellement des abus révoltants; il faut les faire disparaître.
Les citoyens LEDROIT et FORTUNÉ Henri sont d’avis qu’on punisse les abus, qu’on place ces Conseils sous les ordres du ministre de la Guerre, qu’on les réorganise, mais ne croient pas qu’on puisse, sans porter une grave atteinte au suffrage universel, les supprimer.
La Commune décide que les sous-comités militaires sont dissous.
Sur la demande du citoyen BILLIORAY, on statue immédiatement sur le jour des réélections. Le jour du scrutin est fixé à lundi. Le nombre de membres à élire est de vingt-cinq.
Plusieurs propositions, faites par différents citoyens, sont renvoyées à demain pour être discutées.
La séance est ouverte à dix heures.
Sur la demande de la Commune, le citoyen GOUPIL, président, et les citoyens Art. ARNOULD et OSTYN, assesseurs, prennent place au bureau.
Le citoyen VAILLANT demande que, vu le nombre de demandes, les commissions établissent une permanence à l’Hôtel de Ville; il désirerait également que les commissions, à part celles de Sûreté générale et des Finances, travaillassent un peu plus.
Après avoir entendu les citoyens MALON, GOUPIL, PARISEL, GÉRARDIN, V. CLÉMENT et GROUSSET, réclamant au nom des commissions de Travail, Enseignement, Commerce, Travail, Subsistances et Relations extérieures, la Commune passe à l’ordre du jour.
Sur la demande du citoyen GROUSSET, la Commune décide qu’il sera créé un Secrétariat général, chargé de dépouiller la correspondance.
Proposition. - Le citoyen FERRÉ rend compte du mouvement révolutionnaire de Marseille, accompli sous l’instigation de Mégy et de son co-délégué, et demande qu’il soit renvoyé immédiatement à Marseille où sa présence est urgente.
Le citoyen Félix PYAT répond qu’il n’a pu donner de solution à la demande du citoyen Mégy, vu que la Commission exécutive ne se composait que de deux membres lorsqu’il l’a formulée.
Le citoyen AMOUROUX appuie la proposition et demande, en outre, de concert avec le ciloyen FERRÉ, qu’il lui soit adjoint une délégation composée de trois autres membres.
La Commune, après avoir entendu les citoyens TRIDON et LEFRANÇAIS, décide que les citoyens Mégy, Dupont, Coulet de Tayac et l’envoyé de Marseille, seront envoyés en délégation dans cette ville.
Le citoyen PYAT ayant demandé à la Commune de fixer le chiffre de l’allocation, ce chiffre est fixé à deux mille francs.
Correspondance. - Le président donne lecture des lettres des citoyens RÉGÈRE et BABICK, s’excusant de ne pouvoir assister à la séance; d’une lettre du citoyen Art. ARNOULD, demandant à être adjoint à la Commission du Travail et d’Échange, et enfin de lettres des citoyens Ernest LEFÈVRE et RANC, qui déclarent donner leur démission.
Proposition. - Le président donne lecture d’une proposition du délégué au ministère de la Guerre, demandant la suppression des sous-comités d’arrondissement.
La discussion de cette proposition est interrompue par le citoyen CHAMPY, demandant à faire une communication.
Communication. - Arrivé de Neuilly, le citoyen CHAMPY demande qu’il soit envoyé d’urgence des artilleurs et des munitions, afin d’empêcher les Versaillais de s’emparer de Neuilly.
Après avoir entendu les citoyens FORTUNÉ, LEFRANÇAIS, ARNAUD, AVRIAL et BILLIORAY, la Commune invite le citoyen Champy à s’entendre avec la Commission exécutive et la Place pour les mesures nécessaires à prendre.
Projet de décret. - Le citoyen Félix PYAT, au nom de la Commission exécutive, donne lecture du projet suivant:
«Considérant que les gardes nationaux ont reçu l’arme et reçoivent la solde pour défendre la République;
«Considérant que plusieurs manquent à leur service; tout en touchant leur paie, et gardent leur fusil inutile ainsi dans leurs mains;
«Décrète :
«Art. 1er. - Tout garde national réfractaire sera désarmé.
«A.rt. 2. - Tout garde, désarmé pour refus de service, sera privé de sa solde.
«A.rt. 3. -Toute solde, ainsi retirée, sera versée dans la caisse du bataillon.
«Art. 4. - Au besoin, s’il y a lieu, les gardes réfractaires pourront être privés de leurs droits civiques.»
Le citoyen F. PYAT ayant demandé l’urgence, le projet est mis en discussion.
La Commune décide que le vote aura lieu par article. Les considérants et les articles 1, 2, sont successivement adoptés sans discussion. Pour l’article 3, les citoyens JOURDE et VARLIN, membres de la Commission des Finances, ayant demandé sa suppression pure et simple, afin de ne pas obérer le Trésor, et la Commission y ayant consenti, il n’y a pas lieu de voter.
Sur l’article 4, trois amendements sont présentés.
Le premier par le citoyen AMOUROUX est ainsi conçu: « Sera poursuivi selon la loi.»
Les citoyens LEDROlT, MORTIER et GÉRARDIN appuient cet amendement.
Le deuxième: «Sera déféré immédiatement au Conseil de guerre» est présenté par le citoyen BLANCHET.
Enfin, le citoyen URBAIN propose d’ajouter les mots : «Par décision du Conseil de discipline.»
La Commune, consultée, rejette les deux premiers et adopte la rédaction proposée par le citoyen URBAIN : «En cas de refus de service pour le combat, le garde réfractaire sera privé de ses droits civiques par décision du Conseil de discipline.»
Le décret, mis aux voix dans son ensemble, est ensuite adopté à l’unanimité.
On reprend la discussion Cluseret.
Les citoyens CHARDON, MALON, CHALAIN, OSTYN, MARTELET, GÉRARDIN, MEILLET, AVRIAL, PROTOT et GROUSSET attaquent les Conseils de légions qui désorganisent tout et commettent journellement des abus révoltants; il faut les faire disparaître.
Les citoyens LEDROIT et FORTUNÉ Henri sont d’avis qu’on punisse les abus, qu’on place ces Conseils sous les ordres du ministre de la Guerre, qu’on les réorganise, mais ne croient pas qu’on puisse, sans porter une grave atteinte au suffrage universel, les supprimer.
La Commune décide que les sous-comités militaires sont dissous.
Sur la demande du citoyen BILLIORAY, on statue immédiatement sur le jour des réélections. Le jour du scrutin est fixé à lundi. Le nombre de membres à élire est de vingt-cinq.
Plusieurs propositions, faites par différents citoyens, sont renvoyées à demain pour être discutées.
La séance est levée à une heure un quart.
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